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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS
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BRIN DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIN DE SAVOIE
MDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95589615
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2025

Présentation de la marque BRIN DE SAVOIE

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS domicilié(e) Route des Iles - 73210 - AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 205 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BRIN DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIN DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

MDS a également déposé les autres marques suivantes : LIVING TRADITIONS , S P E Z I A , LES APERISNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , L ATELIER STERENN , LES APEROSNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , FAGOTINES , Maison de Savoie DEPUIS 1930 , Ôv.i.p , BRINDILLES DE SAVOIE


MDS, Société par Actions Simplifiée - Route des Iles - 73210 - AIME - France - SIREN 481205359


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296404 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557333 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2015 n°2592763 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-10

Viandes, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles